conditions générales.md
# Conditions générales du site

 

## Date d’effet: 1er septembre 2026

## Version: 1.2

 

### 1. Acceptation des conditions

 

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.

 

### 2. Accessibilité du site

 

Le site est accessible en continu sauf cas de force majeure ou opérations de maintenance.

 

### 3. Utilisation appropriée

 

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site par une utilisation inappropriée.

 

### 4. Informations fournies

 

Toutes les informations publiées sont fournies à titre informatif sans garantie de résultat.

 

### 5. Responsabilité de l’utilisateur

 

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des contenus et outils du site.

 

### 6. Limitation de responsabilité

 

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission dans les contenus publiés.

 

### 7. Protection des données

 

Le traitement des données personnelles respecte la législation française et le RGPD.

 

### 8. Propriété intellectuelle

 

Toute reproduction du contenu du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

### 9. Liens externes

 

Des liens vers des sites tiers peuvent être présents. Nous déclinons toute responsabilité sur leur contenu.

 

### 10. Modification des conditions

 

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle affichée à la date de consultation.

 

### Contact conditions

 

- **Email**: content@pandurevora.sbs

- **Téléphone**: +33 2 58 17 76 71

- **Adresse**: 4 rue de la République, 69001 Lyon France

 

Conditions valides Version 2026